CLÉS DES DUCS
Présentation de la marque CLÉS DES DUCS
Déposée le 26 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES MARQUES (anciennement dénommée ARMADIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLÉS DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLÉS DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLÉS DES DUCS arrivera à expiration en date du 26 septembre 2025.
LE CLUB DES MARQUES (anciennement dénommée ARMADIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293557 - Publication au BOPI 2005-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10
Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI
Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377365 - Publication au BOPI 2003-09-15
Inscription le 13 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47865 - Publication au BOPI 1990-09-13
Inscription le 7 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187332 - Publication au BOPI 1995-07-07
Renouvellement sans limitation n°2052170 - Publication au BOPI 1995-34
Inscription le 27 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°654754 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2015 n°2598190 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-30
Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660472 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07