CLES DES DUCS
Présentation de la marque CLES DES DUCS
Déposée le 15 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES MARQUES (anciennement dénommée ARMADIS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLES DES DUCS arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.
LE CLUB DES MARQUES (anciennement dénommée ARMADIS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2045465 - Publication au BOPI 1995-15
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2005 n°2285521 - Publication au BOPI 2005-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42
Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186281 - Publication au BOPI 1995-06-15
Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377365 - Publication au BOPI 2003-09-15
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587907 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 27 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°654754 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27