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Marques déposées par l'association loi 1901 LE CLUB DES JURISTES
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le club des juristes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

le club des juristes
LE CLUB DES JURISTES, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3587468
Date de dépôt :
10/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028
le club des juristes de LE CLUB DES JURISTES

Présentation de la marque le club des juristes

Déposée le 10 juillet 2008 par l'association loi 1901 LE CLUB DES JURISTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le club des juristes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 LE CLUB DES JURISTES domicilié(e) 4 rue de la Planche - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque le club des juristes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le club des juristes arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

LE CLUB DES JURISTES a également déposé les autres marques suivantes : La nuit de l'éloquence


LE CLUB DES JURISTES, association loi 1901 - 4 rue de la Planche - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 43 RUE de Courcelles - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2018 n°2684901 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Papier et articles en papier, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, collections de livres, reliures et articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues et articles de librairie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Organisation et conduite de colloque dans le domaine juridique, conférence, congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation de matinées-débat ; édition de livres et de revues ; édition et publication de textes autres que publicitaires.