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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CLUB DES CLUBS
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CC CLUB DES CLUBS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CLUB DES CLUBS
LE CLUB DES CLUBS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96613245
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque CC CLUB DES CLUBS

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) LE CLUB DES CLUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC CLUB DES CLUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CLUB DES CLUBS domicilié(e) 28, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 295 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque CC CLUB DES CLUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CLUB DES CLUBS est expirée depuis le 28 février 2006.


LE CLUB DES CLUBS (Société Anonyme) - 28, rue de Chabrol, 75010 PARIS - France - SIREN 403295777


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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