LE CLUB CONFORT ET SECURITE Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3376336
Date de dépôt :
23/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2015
Présentation de la marque Pathé Marconi
Déposée le 23 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB CONFORT ET SECURITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pathé Marconi »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB CONFORT ET SECURITE domicilié(e) 95 rue Victor Hugo,77250 VENEUX LES SABLONS - 77250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 436 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CLUB CONFORT ET SECURITE Société A Responsabilité Limitée - 95 rue Victor Hugo,77250 VENEUX LES SABLONS - 77250 - France - SIREN 451436943
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12
Inscription le 13 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489298 - Publication au BOPI 2009-01-13
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 15 juillet 2009 - Gage constitué n°501974 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 23 mars 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°545715 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-23
Inscription le 21 avril 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°547500 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Instruments d'alarme. Appareils de télécommunication, transmetteurs (télécommunication). Installations électriques pour la commande à distance d'appareils audio-vidéo, platine de salon multifonctions (amplificateur, décodeur, magnétoscope, lecteur et graveur de disques, disque dur). Supports de données magnétiques, optiques ou numériques. Cartes à puce, ordinateurs, logiciel de gestion d"appareils audio-vidéo. Télécommunications. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Communication par terminaux d'ordinateurs. Location d'appareils pour la télétransmission de messages, de sons et d'images. Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques dans le domaine des appareils audio-vidéo et multimédia. Recherche en électronique. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes. Contrôle de qualité de matériels d'alarme et de surveillance.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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