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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO
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BIO PAR NATURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO PAR NATURE
LE CLUB BIO, SARL

Numéro de dépôt :
4381168
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BIO PAR NATURE de LE CLUB BIO

Présentation de la marque BIO PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO PAR NATURE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLUB BIO domicilié(e) 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 552 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB BIO, M. Luc BEGUE domicilié(e) 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

LE CLUB BIO a également déposé les autres marques suivantes : AROMATIC BIO , RÉGAL FRUITS , CERCLE BIO , La Bio & moi , ULTIM BIO , LE CLUB BIO , le club BIO les producteurs de notre terroir , Deli'Soupes , bio par nature


LE CLUB BIO, SARL - 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France - SIREN 437552797


LE CLUB BIO, M. Luc BEGUE - 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718715 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Aliments pour les animaux ;

Jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas.