Déposée le 29 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Club BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AROMATIC BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Club BIO domicilié(e) 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 552 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Club BIO domicilié(e) 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France.
La marque AROMATIC BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Club BIO, SARL - 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France - SIREN 437552797
Le Club BIO - 9 rue du Laiton - 77176 - SAVIGNY LE TEMPLE - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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