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Marques déposées par LE CLOUTODO
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GÉRARD PATRICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GÉRARD PATRICE
SCEA LE CLOU

Numéro de dépôt :
4400911
Date de dépôt :
31/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2027
GÉRARD PATRICE de LE CLOU

Présentation de la marque GÉRARD PATRICE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2017 par LE CLOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GÉRARD PATRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est LE CLOUTODO domicilié(e) 5 Rue des Fossés - 89800 - BEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Madame Francine Le Péchon-Joubert domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque GÉRARD PATRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉRARD PATRICE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

LE CLOU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PASSY LE CLOU


SCEA LE CLOU - 5 Rue des Fossés - 89800 - BEINE - France


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Madame Francine Le Péchon-Joubert - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Vins.