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Marques déposées par la société LE CLOU
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DOMAINE PASSY LE CLOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PASSY LE CLOU
SCEA LE CLOU, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4384868
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
DOMAINE PASSY LE CLOU de LE CLOU

Présentation de la marque DOMAINE PASSY LE CLOU

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par la société LE CLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PASSY LE CLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la société LE CLOU domicilié(e) 5 Rue des Fossés - 89800 - BEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 096 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme. Francine Le Péchon-Joubert domicilié(e) 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France.

La marque DOMAINE PASSY LE CLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PASSY LE CLOU arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

LE CLOU a également déposé les autres marques suivantes : GÉRARD PATRICE


SCEA LE CLOU, Société civile d'exploitation agricole - 5 Rue des Fossés - 89800 - BEINE - France - SIREN 449096999


DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Mme. Francine Le Péchon-Joubert - 9 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Vins d'appellation d'origine contrôlée et protégée Chablis, Petit Chablis, Chablis Grand Cru.