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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le clos saint pierre
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DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE
Le clos saint pierre, sarl

Numéro de dépôt :
3967622
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE de Le clos saint pierre

Présentation de la marque DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le clos saint pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le clos saint pierre domicilié(e) chemin de l'estagnet, 89 le clos saint pierre - 83990 - saint tropez - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 935 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le clos saint pierre, M. Alain Donadio domicilié(e) chemin de l'estagnet, 89 Le clos saint pierre - 83990 - saint tropez - France.

La marque DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAP SAINT PIERRE est expirée depuis le 11 décembre 2022.


Le clos saint pierre, sarl - chemin de l'estagnet, 89 le clos saint pierre - 83990 - saint tropez - France - SIREN 752935585


Le clos saint pierre, M. Alain Donadio - chemin de l'estagnet, 89 Le clos saint pierre - 83990 - saint tropez - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vin aoc provenant de l exploitation exactement dénomée Domaine du cap saint pierre.