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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos Saint Michel
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Le Clos Saint Michel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Clos Saint Michel
Le Clos Saint Michel, SARL

Numéro de dépôt :
4211190
Date de dépôt :
21/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2025
Le Clos Saint Michel de Le Clos Saint Michel

Présentation de la marque Le Clos Saint Michel

Déposée le 21 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos Saint Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Clos Saint Michel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos Saint Michel domicilié(e) Quartier Clairier - 84340 - MALAUCENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 857 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Clos Saint Michel, Mme Tabardon Laurence domicilié(e) Quartier Clairier - 84340 - MALAUCENE - France.

La marque Le Clos Saint Michel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Clos Saint Michel arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

Le Clos Saint Michel a également déposé les autres marques suivantes : L'OPPIDUM , Ventoux Bastide et Spa


Le Clos Saint Michel, SARL - Quartier Clairier - 84340 - MALAUCENE - France - SIREN 380857441


Le Clos Saint Michel, Mme Tabardon Laurence - Quartier Clairier - 84340 - MALAUCENE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 3 décembre 2015 - Retrait partiel n°658992 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.