Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO COQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CLOS SAINT ANDRE domicilié(e) Ferme St André GOAREM VRAS, 29500 ERGUE GABERIC (dossier no 2169409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 235 511 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS ST ANDRE domicilié(e) (dossier no 2169409) - France.
La marque BIO COQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE CLOS SAINT ANDRE (S.A.) - Ferme St André GOAREM VRAS, 29500 ERGUE GABERIC (dossier no 2169409) - France - SIREN 350235511
LE CLOS ST ANDRE - (dossier no 2169409) - France
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2000 n°2169409 - Publication au BOPI 2000-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de nature juridique n°303095 - Publication au BOPI 2000-07-03
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique ou fabriqués avec des produits issus l'agriculture biologique
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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