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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS MARCEL
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BAT EAU-REST EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT EAU-REST EAU
LE CLOS MARCEL, SARL

Numéro de dépôt :
4032366
Date de dépôt :
15/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2023
BAT EAU-REST EAU de LE CLOS MARCEL

Présentation de la marque BAT EAU-REST EAU

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT EAU-REST EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS MARCEL domicilié(e) 410 Allée de la Plage - 74410 - DUINGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 664 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS MARCEL, M. Lionel MOLVEAU domicilié(e) 410 Allée de la Plage - 74410 - DUINGT - France.

La marque BAT EAU-REST EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032366.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT EAU-REST EAU est expirée depuis le 15 septembre 2023.

LE CLOS MARCEL a également déposé les autres marques suivantes : C RESTAURANT COMPTOIR DU LAC , C HOTEL CLOS MARCEL , Les comptoirs du Lac


LE CLOS MARCEL, SARL - 410 Allée de la Plage - 74410 - DUINGT - France - SIREN 388664716


LE CLOS MARCEL, M. Lionel MOLVEAU - 410 Allée de la Plage - 74410 - DUINGT - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport ; transport en taxi ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.