Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DU ROC
LE CLOS DU ROC EARL

Numéro de dépôt :
3084319
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque LE CLOS DU ROC

Déposée le 21 février 2001 par la société LE CLOS DU ROC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DU ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société LE CLOS DU ROC EARL domicilié(e) 84 Avenue de FONTENAY, 18300 SAINT SATUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 841 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE CLOS DU ROC - France.

La marque LE CLOS DU ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DU ROC est expirée depuis le 21 février 2011.

LE CLOS DU ROC EARL a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTIQUE FLORIAN MOLLET M , LE ROC , FLORIAN MOLLET M , L'ANTIQUE , ROC DE L'ABBAYE PAR FLORIAN MOLLET .M


LE CLOS DU ROC EARL - 84 Avenue de FONTENAY, 18300 SAINT SATUR - France - SIREN 429841489


EARL LE CLOS DU ROC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "le clos du roc".