Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANTIQUE FLORIAN MOLLET M
LE CLOS DU ROC EARL

Numéro de dépôt :
3092179
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ANTIQUE FLORIAN MOLLET M de LE CLOS DU ROC EARL

Présentation de la marque L'ANTIQUE FLORIAN MOLLET M

Déposée le 29 mars 2001 par la société LE CLOS DU ROC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANTIQUE FLORIAN MOLLET M »

Le déposant est la société LE CLOS DU ROC EARL domicilié(e) 84, AVENUE DE FONTENAY, 18300 SAINT-SATUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 841 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE CLOS DU ROC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CLOS DU ROC EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE ROC , LE CLOS DU ROC , FLORIAN MOLLET M , L'ANTIQUE , ROC DE L'ABBAYE PAR FLORIAN MOLLET .M


LE CLOS DU ROC EARL - 84, AVENUE DE FONTENAY, 18300 SAINT-SATUR - France - SIREN 429841489


EARL LE CLOS DU ROC - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343029 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343043 - Publication au BOPI 2002-03-18

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.