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Marques déposées par la société LE CLOS DU ROC EARL
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L'ANTIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ANTIQUE
LE CLOS DU ROC EARL

Numéro de dépôt :
3084318
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ANTIQUE

Déposée le 21 février 2001 par la société LE CLOS DU ROC EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANTIQUE »

Le déposant est la société LE CLOS DU ROC EARL domicilié(e) 84 AVENUE DE FONTENAY, 18300 SAINT-SATUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 841 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LE CLOS DU ROC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE CLOS DU ROC EARL a également déposé les autres marques suivantes : L'ANTIQUE FLORIAN MOLLET M , LE ROC , LE CLOS DU ROC , FLORIAN MOLLET M , ROC DE L'ABBAYE PAR FLORIAN MOLLET .M


LE CLOS DU ROC EARL - 84 AVENUE DE FONTENAY, 18300 SAINT-SATUR - France - SIREN 429841489


EARL LE CLOS DU ROC - France


Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340313 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 4 février 2002 - Rejet total n°340314 - Publication au BOPI 2002-02-04

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.