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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU NOTAIRE
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NOTARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTARIS
SARL LE CLOS DU NOTAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
3673484
Date de dépôt :
01/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2029
NOTARIS de LE CLOS DU NOTAIRE

Présentation de la marque NOTARIS

Déposée le 1 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU NOTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-41 du 9 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU NOTAIRE domicilié(e) 26 BIS CAMILLAC - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 260 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme OSMOND AMELIE domicilié(e) 26 BIS CAMILLAC - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque NOTARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3673484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTARIS arrivera à expiration en date du 1 septembre 2029.

LE CLOS DU NOTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE , CLOS DU NOTAIRE , CHATEAU BARON-BELLEVUE


SARL LE CLOS DU NOTAIRE, SARL - 26 BIS CAMILLAC - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France - SIREN 480260959


Mme OSMOND AMELIE - 26 BIS CAMILLAC - 33710 - BOURG SUR GIRONDE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672172 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Renouvellement sans limitation le 29 août 2019 n°2724299 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-08-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.