CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE
Présentation de la marque CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE
Déposée le 5 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU NOTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2028.
LE CLOS DU NOTAIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2008 n°2373910 - Publication au BOPI 2008-05-27
Renouvellement sans limitation n°2104334 - Publication au BOPI 1998-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672172 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2018 n°2670731 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-01-29