Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU BARON-BELLEVUE
Le Clos du Notaire, SARL

Numéro de dépôt :
1396153
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU BARON-BELLEVUE

Déposée le 13 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos du Notaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU BARON-BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos du Notaire domicilié(e) 26 bis Camillac - 33710 - BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 260 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme OSMOND AMELIE domicilié(e) 26 bis Camillac - 33710 - BOURG - France.

La marque CHATEAU BARON-BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU BARON-BELLEVUE arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

Le Clos du Notaire a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE CLOS DU NOTAIRE , CLOS DU NOTAIRE , NOTARIS


Le Clos du Notaire, SARL - 26 bis Camillac - 33710 - BOURG - France - SIREN 480260959


Mme OSMOND AMELIE - 26 bis Camillac - 33710 - BOURG - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333779 - Publication au BOPI 2007-02-07

Renouvellement sans limitation n°2084495 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 15 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672172 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640903 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-02-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU BARON-BELLEVUE"