Déposée le 31 juillet 1992 par la société LE CLOS du COUDRAY EARL [email protected]
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOS DU COUDRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est la société LE CLOS du COUDRAY EARL [email protected] domicilié(e) Rue du Parc Floral,76850 ETAIMPUIS,FRANCE (dossier no 2223920) - 76850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 718 754 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS du COUDRAY A l'attention de Mr LE-BRET domicilié(e) Rue du Parc Floral,76850 ETAIMPUIS (dossier no 2223920) - 76850 - France.
La marque CLOS DU COUDRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DU COUDRAY est expirée depuis le 31 juillet 2012.
LE CLOS du COUDRAY EARL [email protected] - Rue du Parc Floral,76850 ETAIMPUIS,FRANCE (dossier no 2223920) - 76850 - France - SIREN 393718754
CLOS du COUDRAY A l'attention de Mr LE-BRET - Rue du Parc Floral,76850 ETAIMPUIS (dossier no 2223920) - 76850 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342481 - Publication au BOPI 2002-03-12
Renouvellement avec limitation le 27 juin 2002 n°2223920 - Publication au BOPI 2002-06-27
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31
• papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour tiers. Conseils, information et renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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