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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU BUIS
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LE CLOS DU BUIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLOS DU BUIS
LE CLOS DU BUIS, SARL

Numéro de dépôt :
99777181
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2029

Présentation de la marque LE CLOS DU BUIS

Déposée le 18 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU BUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DU BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DU BUIS domicilié(e) Rue Victor Hugo - 84480 - BONNIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 464 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Le Clos du Buis, M. Maurin Pierre domicilié(e) Rue Victor Hugo - 84480 - BONNIEUX - France.

La marque LE CLOS DU BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOS DU BUIS arrivera à expiration en date du 18 février 2029.


LE CLOS DU BUIS, SARL - Rue Victor Hugo - 84480 - BONNIEUX - France - SIREN 410464101


Le Clos du Buis, M. Maurin Pierre - Rue Victor Hugo - 84480 - BONNIEUX - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2008 n°2393085 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2018 n°2696813 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-25

Hébergement temporaire Restauration (alimentation) Pain miel pâtisserie confiserie Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.