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Marques déposées par LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SINTE BRIGITTETODO
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BULLE DE ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE DE ROSE
LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SINTE BRIGITTE), SCEA

Numéro de dépôt :
4030329
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2023
BULLE DE ROSE de LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SINTE BRIGITTE

Présentation de la marque BULLE DE ROSE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2013 par LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SINTE BRIGITTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLE DE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SINTE BRIGITTETODO domicilié(e) LIEU DIT SAINTE-BRIGITTE, 1609 ROUTE DE MALPASSET, RD37 - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SAINTE BRIGITTE), Mlle CLAIRE ALZEARI domicilié(e) LIEU DIT SAINTE-BRIGITTE, 1609 ROUTE DE MALPASSET, RD37 - 83600 - FREJUS - France.

La marque BULLE DE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE DE ROSE est expirée depuis le 5 septembre 2023.


LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SINTE BRIGITTE), SCEA - LIEU DIT SAINTE-BRIGITTE, 1609 ROUTE DE MALPASSET, RD37 - 83600 - FREJUS - France


LE CLOS DES ROSES (DOMAINE SAINTE BRIGITTE), Mlle CLAIRE ALZEARI - LIEU DIT SAINTE-BRIGITTE, 1609 ROUTE DE MALPASSET, RD37 - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.