Présentation de la marque Les Pépinières BELLET depuis 1920
Déposée par voie électronique le 11 avril 2018 par LE CLOS DES IFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Pépinières BELLET depuis 1920 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est LE CLOS DES IFS domicilié(e) Le Village - 76550 - COLMESNIL-MANNEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Bastien MASSON domicilié(e) 1 Rue Claude Bloc - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque Les Pépinières BELLET depuis 1920 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pépinières BELLET depuis 1920 arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.
LE CLOS DES IFS - Le Village - 76550 - COLMESNIL-MANNEVILLE - France
FIDAL, Monsieur Bastien MASSON - 1 Rue Claude Bloc - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, ni transformés, ni préparés ; semences (graines) ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; fleurs à usage alimentaires ; troncs d'arbres ; arbres [végétaux] ; arbustes ;
Service de vente au détail et de vente en ligne de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'engrais pour les terres (naturels et artificiels), d'engrais pour l'agriculture, de produits d'engluement pour l'arboriculture, de mastic pour remplir les cavités des arbres (arboriculture), de compositions extinctrices, d'amendements pour sol, de terreau, de fongicides, d'herbicides, de produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, de produits pour la destruction des végétaux, de produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de protections d'arbres métalliques, d'objets d'art en métaux communs, de liens métalliques à usage agricole, d'outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement, de machines agricoles, d'élévateurs pour l'agriculture, de tondeuses à gazon (machines), de tondeuses à gazon à moteur, de tondeuses (machines), d'outils et instruments à main entraînés manuellement, d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de tondeuses à gazon à main, de coutellerie, de pulvérisateurs, de bêche, de râteaux [outils], de serfouettes, de serpettes, de pelles [outils], de pelles à engrais, de fourches de jardinage, de griffes [outils à main], d'arracheuses [outils], de ciseaux, de coupe-légumes, de cueille-fruits, de déplantoirs, de faux, de faucilles, de marteaux, de sécateurs, de distribution d'eau, de caillebotis non métalliques, de figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, de serres transportables, de châssis de serres, de jardinières [meubles], de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, de gicleurs pour arrosoirs, de pommes d'arrosoirs, d'objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de balais, de bassins (récipients), de bougeoirs non en métaux précieux, de brosserie, de brosses, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de carafes, de chiffons de nettoyage, de cruches, de distributeurs de savons, de éponges, de faïence, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, de chasse-mouches, de nécessaires pour pique-nique, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de porte-éponges, de porte-savons, de saladiers non en métaux précieux, de vaporisateurs à parfum, de vases non en métaux précieux, de volières (cages à oiseaux), de seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, d'instruments d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de baignoires d'oiseaux, de figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de pots à fleurs, de supports pour fleurs, de gants de jardinage, de gourdes, de mangeoires pour animaux, d'instruments de nettoyage actionnés manuellement, de pièges à insectes, de pommes d'arrosoir, de tuyaux d'arrosage, d'arrosages automatiques de jardins, d'instruments et dispositifs d'arrosage, de fleurs à usage alimentaire, de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni transformés ni préparés, de semences (graines), de fruits et légumes frais, de semences, de plantes vivantes et fleurs naturelles, de fleurs à usages alimentaires, de troncs d'arbres, d'arbres [végétaux], d'arbustes; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ;
Services d'horticulture et de jardinage ; création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de jardiniers-paysagistes ; conception d'aménagements paysagers ; services de pépiniéristes.
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