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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY
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LES TERRINES DU BARROIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRINES DU BARROIS
LE CLOS DE SARNEY, SARL

Numéro de dépôt :
3762298
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2020
LES TERRINES DU BARROIS de LE CLOS DE SARNEY

Présentation de la marque LES TERRINES DU BARROIS

Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES TERRINES DU BARROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS DE SARNEY domicilié(e) 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 099 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE SARNEY domicilié(e) 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France.

La marque LES TERRINES DU BARROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRINES DU BARROIS est expirée depuis le 26 août 2020.

LE CLOS DE SARNEY a également déposé les autres marques suivantes : D DOUCEURS DE PAYS , CS CONSERVERIE LE CLOS DE SARNEY


LE CLOS DE SARNEY, SARL - 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France - SIREN 430099283


LE CLOS DE SARNEY - 4 RUE HENRY ESTIENNE - 55000 - VAVINCOURT - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.