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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS de ROMAS
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EDILE de ROMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDILE de ROMAS
LE CLOS de ROMAS SARL

Numéro de dépôt :
3027955
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010

Présentation de la marque EDILE de ROMAS

Déposée le 2 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS de ROMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDILE de ROMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CLOS de ROMAS domicilié(e) Neuillac, 17520 ARCHIAC, No SIRET 424-649-242-000-15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS de ROMAS SARL - France.

La marque EDILE de ROMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDILE de ROMAS est expirée depuis le 2 mai 2010.

LE CLOS de ROMAS a également déposé les autres marques suivantes : IMPERIUM , GOLD & ROCKS , IMPERIUM


LE CLOS de ROMAS SARL - Neuillac, 17520 ARCHIAC, No SIRET 424-649-242-000-15 - France


LE CLOS de ROMAS SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

* jus de raisin, boissons de fruits, jus de fruits * boissons alcooliques cognac, eau de vie - vin de pays vin de table pineau des Charentes vin mousseux et tranquiles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.