Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CLOS DE LAURE ARTISANS CREATEURS
Le Clos de Laure, SARL

Numéro de dépôt :
4294379
Date de dépôt :
23/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/08/2026
LE CLOS DE LAURE ARTISANS CREATEURS de Le Clos de Laure

Présentation de la marque LE CLOS DE LAURE ARTISANS CREATEURS

Déposée le 23 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos de Laure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CLOS DE LAURE ARTISANS CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Clos de Laure domicilié(e) 10/12 avenue du Général de Gaulle - 06340 - DRAP - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 414 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE LAURE, M. Bertin Jean-Luc domicilié(e) 10 AVENUE Général de Gaulle - 06340 - DRAP - France.

La marque LE CLOS DE LAURE ARTISANS CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE LAURE ARTISANS CREATEURS arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

Le Clos de Laure a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DE LAURE


Le Clos de Laure, SARL - 10/12 avenue du Général de Gaulle - 06340 - DRAP - France - SIREN 438414146


LE CLOS DE LAURE, M. Bertin Jean-Luc - 10 AVENUE Général de Gaulle - 06340 - DRAP - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.