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Marques déposées par LE CLOS DE LA TUILERIE
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THIBAUT GISONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THIBAUT GISONY
LE CLOS DE LA TUILERIE, EARL

Numéro de dépôt :
3865406
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
THIBAUT GISONY de LE CLOS DE LA TUILERIE

Présentation de la marque THIBAUT GISONY

Déposée le 7 octobre 2011 par LE CLOS DE LA TUILERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THIBAUT GISONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est LE CLOS DE LA TUILERIE, EARL domicilié(e) 1 RUE DE LA TUILERIE - 51700 - VANDIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE LA TUILERIE domicilié(e) 1 RUE DE LA TUILERIE - 51700 - VANDIERES - France.

La marque THIBAUT GISONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THIBAUT GISONY est expirée depuis le 7 octobre 2021.


LE CLOS DE LA TUILERIE, EARL - 1 RUE DE LA TUILERIE - 51700 - VANDIERES - France


LE CLOS DE LA TUILERIE - 1 RUE DE LA TUILERIE - 51700 - VANDIERES - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne.