Marque expirée - Marque en non vigueur

Centre de zoothérapie Le clos de Ganou
LE CLOS DE GANOU ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3536606
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2017
Centre de zoothérapie Le clos de Ganou de LE CLOS DE GANOU

Présentation de la marque Centre de zoothérapie Le clos de Ganou

Déposée le 8 novembre 2007 par l'association loi 1901 LE CLOS DE GANOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre de zoothérapie Le clos de Ganou »

Le déposant est l'association loi 1901 LE CLOS DE GANOU domicilié(e) 8 ROUTE DE DOLLOT, ST GEORGES – CIDEX 240,89150 VILLEBOUGIS - 89150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLOS DE GANOU domicilié(e) 8 ROUTE DE DOLLOT, ST GEORGES – CIDEX 240,89150 VILLEBOUGIS - 89150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre de zoothérapie Le clos de Ganou est expirée depuis le 8 novembre 2017.


LE CLOS DE GANOU ASSOCIATION loi 1901 - 8 ROUTE DE DOLLOT, ST GEORGES – CIDEX 240,89150 VILLEBOUGIS - 89150 - France


LE CLOS DE GANOU - 8 ROUTE DE DOLLOT, ST GEORGES – CIDEX 240,89150 VILLEBOUGIS - 89150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Formation aux activités assistées par l'animal.

Zoothérapie ; thérapies et animations assistées par l'animal ; éducation d'animaux pour la zoothérapie.