Marque enregistrée - Marque en non vigueur

faubourg Créatif ARCHITECTURE DECO & GRAPHISME
Mme LE CLOIREC Déborah
M. LE CLOIREC Laurent

Numéro de dépôt :
4102179
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2024
faubourg Créatif ARCHITECTURE DECO & GRAPHISME de LE CLOIREC Déborah

Présentation de la marque faubourg Créatif ARCHITECTURE DECO & GRAPHISME

Déposée le 1 juillet 2014 par madame LE CLOIREC Déborah et monsieur LE CLOIREC Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « faubourg Créatif ARCHITECTURE DECO & GRAPHISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont madame LE CLOIREC Déborah domicilié(e) 45 Av Puvis de Chavannes - 92400 - COURBEVOIE - France et monsieur LE CLOIREC Laurent domicilié(e) 45 Av Puvis de Chavannes - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déborah VERGNE, Mme LE CLOIREC Déborah domicilié(e) 45 Av Puvis de Chavannes - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque faubourg Créatif ARCHITECTURE DECO & GRAPHISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102179.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque faubourg Créatif ARCHITECTURE DECO & GRAPHISME est expirée depuis le 1 juillet 2024.


Mme LE CLOIREC Déborah - 45 Av Puvis de Chavannes - 92400 - COURBEVOIE - France

M. LE CLOIREC Laurent - 45 Av Puvis de Chavannes - 92400 - COURBEVOIE - France


Déborah VERGNE, Mme LE CLOIREC Déborah - 45 Av Puvis de Chavannes - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Photographies ; cartes ; aquarelles ; dessins ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique.