le Clere Amaury, Agissant pour le compte de la société FOOD SPRAY en cours de formation
Numéro de dépôt :
3733822
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
Présentation de la marque FOOD SPRAY
Déposée le 28 avril 2010 par le Clere Amaury
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOOD SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est le Clere Amaury, Agissant pour le compte de la société FOOD SPRAY en cours de formation domicilié(e) 6 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Clere Amaury domicilié(e) 6 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.
La marque FOOD SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOD SPRAY est expirée depuis le 28 avril 2020.
le Clere Amaury, Agissant pour le compte de la société FOOD SPRAY en cours de formation - 6 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France
le Clere Amaury - 6 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551334 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Animaux vivants ; gazon naturel ; arbustes ; plants ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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