Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COURBU
Le Clan Audren

Numéro de dépôt :
93473794
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque LE COURBU

Déposée le 23 juin 1993 par la société Le Clan Audren auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COURBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société Le Clan Audren domicilié(e) 1, rue Joseph Lusven, 29830 Ploudalmézeau - France et immatriculée sous le numéro RCS 355 272 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Gaultier, Gérant Le Clan Audren Sarl - France.

La marque LE COURBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COURBU est expirée depuis le 23 juin 2003.

Le Clan Audren a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAN AUDREN , 'OBIMUARE'LONGITUDE


Le Clan Audren - 1, rue Joseph Lusven, 29830 Ploudalmézeau - France - SIREN 355272240


Patrice Gaultier, Gérant Le Clan Audren Sarl - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311307 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Meubles. Cordes, bâches, voiles. Tissus, Vêtements, chaussures, chapelerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.