Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE
LE CLAIR DE LA PLUME, SNC

Numéro de dépôt :
4220637
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2025
VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE de LE CLAIR DE LA PLUME

Présentation de la marque VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2015 par la société LE CLAIR DE LA PLUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société LE CLAIR DE LA PLUME domicilié(e) LE CLAIR DE LA PLUME, 2 PLACE DU MAIL - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 446 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLAIR DE LA PLUME, M. Jluc VALADEAU domicilié(e) LE CLAIR DE LA PLUME, 2 PLACE DU MAIL - 26230 - GRIGNAN - France.

La marque VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

LE CLAIR DE LA PLUME a également déposé les autres marques suivantes : Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton , ALLANO Julien ALLANO JA


LE CLAIR DE LA PLUME, SNC - LE CLAIR DE LA PLUME, 2 PLACE DU MAIL - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 811446095


LE CLAIR DE LA PLUME, M. Jluc VALADEAU - LE CLAIR DE LA PLUME, 2 PLACE DU MAIL - 26230 - GRIGNAN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 18 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715513 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.