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Marques déposées par la société LE CLAIR DE LA PLUME
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Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton
LE CLAIR DE LA PLUME, SNC

Numéro de dépôt :
4366543
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton de LE CLAIR DE LA PLUME

Présentation de la marque Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par la société LE CLAIR DE LA PLUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la société LE CLAIR DE LA PLUME domicilié(e) 2 place du mail, Hôtel le Clair de la Plume - 26230 - GRIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 446 095 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLAIR DE LA PLUME, M. Jean Luc VALADEAU domicilié(e) 2 Place du Mail, Hotel Le Clair de la Plume - 26230 - GRIGNAN - France.

La marque Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapouton - La Ferme Chapouton - Maison Chapouton arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

LE CLAIR DE LA PLUME a également déposé les autres marques suivantes : ALLANO Julien ALLANO JA , VITTE ; JC VITTE ; Jean-Christophe VITTE


LE CLAIR DE LA PLUME, SNC - 2 place du mail, Hôtel le Clair de la Plume - 26230 - GRIGNAN - France - SIREN 81144609500010


LE CLAIR DE LA PLUME, M. Jean Luc VALADEAU - 2 Place du Mail, Hotel Le Clair de la Plume - 26230 - GRIGNAN - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.