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Marques déposées par monsieur Le Clainche Mériadec
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Oxydovégétalisation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oxydovégétalisation
M. Le Clainche Mériadec

Numéro de dépôt :
4041282
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2023
Oxydovégétalisation de Le Clainche Mériadec

Présentation de la marque Oxydovégétalisation

Déposée le 15 octobre 2013 par monsieur Le Clainche Mériadec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Oxydovégétalisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Le Clainche Mériadec domicilié(e) Savigneux - 42140 - CHEVRIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Clainche Mériadec domicilié(e) Savigneux - 42140 - CHEVRIERES - France.

La marque Oxydovégétalisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxydovégétalisation est expirée depuis le 15 octobre 2023.


M. Le Clainche Mériadec - Savigneux - 42140 - CHEVRIERES - France


M. Le Clainche Mériadec - Savigneux - 42140 - CHEVRIERES - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres.