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Marques déposées par monsieur Le Clainche Julien
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Droit-ntic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Droit-ntic
M. Le Clainche Julien

Numéro de dépôt :
3926297
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2022
Droit-ntic de Le Clainche Julien

Présentation de la marque Droit-ntic

Déposée le 12 juin 2012 par monsieur Le Clainche Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Droit-ntic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Le Clainche Julien domicilié(e) 5 rue des chênes - 34110 - MIREVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Clainche Julien domicilié(e) 5 rue des chênes - 34110 - MIREVAL - France.

La marque Droit-ntic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Droit-ntic est expirée depuis le 12 juin 2022.


M. Le Clainche Julien - 5 rue des chênes - 34110 - MIREVAL - France


M. Le Clainche Julien - 5 rue des chênes - 34110 - MIREVAL - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; consultation en matière de sécurité.