Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Citoyen Barcarésien - Le Barcarès, ma ville - Association Le Citoyen Barcarésien
Le Citoyen Barcarésien, association

Numéro de dépôt :
4150849
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
Le Citoyen Barcarésien - Le Barcarès, ma ville - Association Le Citoyen Barcarésien de Le Citoyen Barcarésien

Présentation de la marque Le Citoyen Barcarésien - Le Barcarès, ma ville - Association Le Citoyen Barcarésien

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par Le Citoyen Barcarésien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Citoyen Barcarésien - Le Barcarès, ma ville - Association Le Citoyen Barcarésien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est Le Citoyen Barcarésien, association domicilié(e) 802 Résidence Soleil Levant 1, 1 Avenue de la Grande Plage - 66420 - Le Barcarès - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Citoyen Barcarésien l'association, Mme. Aurélie HELIOT domicilié(e) 802 Résidence Soleil Levant 1, 1 Avenue de la Grande Plage - 66420 - LE BARCARES - France.

La marque Le Citoyen Barcarésien - Le Barcarès, ma ville - Association Le Citoyen Barcarésien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150849.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Citoyen Barcarésien - Le Barcarès, ma ville - Association Le Citoyen Barcarésien arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.


Le Citoyen Barcarésien, association - 802 Résidence Soleil Levant 1, 1 Avenue de la Grande Plage - 66420 - Le Barcarès - France


Le Citoyen Barcarésien l'association, Mme. Aurélie HELIOT - 802 Résidence Soleil Levant 1, 1 Avenue de la Grande Plage - 66420 - LE BARCARES - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins.