"100 MURS - 100 JOURS" PROJET EUROPEEN D'ART PUBLIC TOULOUSE -BARCELONE MIDI-PYRENEES -CATALOGNE
Présentation de la marque "100 MURS - 100 JOURS" PROJET EUROPEEN D'ART PUBLIC TOULOUSE -BARCELONE MIDI-PYRENEES -CATALOGNE
Déposée le 19 juin 1987 par l'association loi 1901 LE CIEL AU-DESSOUS DU TOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "100 MURS - 100 JOURS" PROJET EUROPEEN D'ART PUBLIC TOULOUSE -BARCELONE MIDI-PYRENEES -CATALOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "100 MURS - 100 JOURS" PROJET EUROPEEN D'ART PUBLIC TOULOUSE -BARCELONE MIDI-PYRENEES -CATALOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "100 MURS - 100 JOURS" PROJET EUROPEEN D'ART PUBLIC TOULOUSE -BARCELONE MIDI-PYRENEES -CATALOGNE est expirée depuis le 19 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49