Déposée le 28 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le chocolat dans tous ses états
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Choconess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le chocolat dans tous ses états domicilié(e) 37600 LOCHES - 37600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 814 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHOCOLAT DANS TOUS SES ÉTATS SARL au Capital de 50 000 € domicilié(e) Z.I. de Vauzelle 17, rue du Bon Raisin,37600 LOCHES - 37600 - France.
La marque Choconess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choconess est expirée depuis le 28 octobre 2012.
Le chocolat dans tous ses états - SARL - 37600 LOCHES - 37600 - France - SIREN 432814978
LE CHOCOLAT DANS TOUS SES ÉTATS SARL au Capital de 50 000 € - Z.I. de Vauzelle 17, rue du Bon Raisin,37600 LOCHES - 37600 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
- Cacao, patisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraichir - - Eaux minerales et gazeuses, sirop et autres préparations pour faire des boissons - - Restauration (Alimentation)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Choconess"
