Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CADOCART
LE CHIQUITO Monsieur MARTINEAU Bernard

Numéro de dépôt :
97690585
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CADOCART

Déposée le 4 août 1997 par la société LE CHIQUITO Monsieur MARTINEAU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADOCART »

Le déposant est la société LE CHIQUITO Monsieur MARTINEAU Bernard domicilié(e) Centre Commercial GEANT NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 171 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MARTINEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


LE CHIQUITO Monsieur MARTINEAU Bernard - Centre Commercial GEANT NIORT - France - SIREN 341171411


Monsieur Bernard MARTINEAU - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306052 - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 2000-08-22

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie; papèterie Glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].