Marque enregistrée - Marque en non vigueur

peel
SARL LE CHIFFRE

Numéro de dépôt :
3320980
Date de dépôt :
28/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2014
peel de LE CHIFFRE

Présentation de la marque peel

Déposée le 28 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHIFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « peel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE CHIFFRE domicilié(e) 14 rue des jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 330 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC REBET LE CHIFFRE domicilié(e) 14 rue des jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque peel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque peel est expirée depuis le 28 octobre 2014.

LE CHIFFRE a également déposé les autres marques suivantes : NEGLIGE


SARL LE CHIFFRE - 14 rue des jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 419330345


FREDERIC REBET LE CHIFFRE - 14 rue des jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Divertissement, information en matière de divertissement, activité de divertissement. Emissions de télévision. Agence pour artiste. Edition et production musicales et audiovisuelles. Edition phonographiques. Services de photographie. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Enregistrements phonographiques. Supports d'enregistrements audio-visuels contenant des emissions des films audiovisuels, des films cinématographiques et des documentaires. Service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Vêtements, sous-vêtements. Affiches, albums, cartes, livres, journaux, calendrier. Production d'enregistrement phonographiques ; production d'émissions, de films audiovisuels, de films cinématographiques et de documentaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.