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Marques déposées par l'association loi 1901 " LE CHEVRON " régie par la loi 1901 ENSOA
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LE CHEVRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVRON
Association " LE CHEVRON " régie par la loi 1901 ENSOA

Numéro de dépôt :
98758149
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2008

Présentation de la marque LE CHEVRON

Déposée le 4 novembre 1998 par l'association loi 1901 " LE CHEVRON " régie par la loi 1901 ENSOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHEVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 " LE CHEVRON " régie par la loi 1901 ENSOA domicilié(e) QUARTIER MARCHAND, 79404 ST MAIXENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association " LE CHEVRON " ENSOA - France.

La marque LE CHEVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758149.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVRON est expirée depuis le 4 novembre 2008.


Association " LE CHEVRON " régie par la loi 1901 ENSOA - QUARTIER MARCHAND, 79404 ST MAIXENT - France


Association " LE CHEVRON " ENSOA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

- revue - autocollant (articles de papeterie) - épinglette - papier à lettre - carte de visite - enveloppes - insignes non en métaux précieux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.