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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE CHEVREFEUILLE SA

Numéro de dépôt :
93449643
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) "LAVAUD" - SAINT-MARTIAL-DE-VALETTE, 24300 NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449643.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 2003.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative)


LE CHEVREFEUILLE SA - "LAVAUD" - SAINT-MARTIAL-DE-VALETTE, 24300 NONTRON - France - SIREN 350494613


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-24

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

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