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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE
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LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE
LE CHEVREFEUILLE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1700562
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2011
LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE de LE CHEVREFEUILLE

Présentation de la marque LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE

Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) de droit français, Lavaud, Saint-Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2206754) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2206754) - France.

La marque LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE est expirée depuis le 21 octobre 2011.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative) , "LE CHEVREFEUILLE"


LE CHEVREFEUILLE S.A. Société anonyme - de droit français, Lavaud, Saint-Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2206754) - France - SIREN 350494613


OFFICE BLETRY - (dossier no 2206754) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2206754 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.