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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHEVREFEUILLE
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"LE CHEVREFEUILLE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LE CHEVREFEUILLE"
LE CHEVREFEUILLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1635378
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
21/09/2028

Présentation de la marque "LE CHEVREFEUILLE"

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « "LE CHEVREFEUILLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) Lavaud, Saint Martial de Valette - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDON IP, Mme Lévy Anne domicilié(e) 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France.

La marque "LE CHEVREFEUILLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE CHEVREFEUILLE" arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative)


LE CHEVREFEUILLE, Société par Actions Simplifiée - Lavaud, Saint Martial de Valette - 24300 - NONTRON - France - SIREN 350494613


BRANDON IP, Mme Lévy Anne - 64 Rue Tiquetonne - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383843 - Publication au BOPI 2008-09-09

Renouvellement sans limitation n°2125684 - Publication au BOPI 1998-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150172 - Publication au BOPI 1992-10-08

Inscription le 19 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489575 - Publication au BOPI 2009-01-19

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688679 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-23

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