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Marques déposées par LE CHEVREFEUILLE
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Le canard bien élevé du Mas Cané
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le canard bien élevé du Mas Cané
LE CHEVREFEUILLE, GAEC
Mme VASSAIL CLaude
Mme PLANES Aurore
Mme PLANES Eve

Numéro de dépôt :
3709190
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2030
Le canard bien élevé du Mas Cané de LE CHEVREFEUILLE

Présentation de la marque Le canard bien élevé du Mas Cané

Déposée le 1 février 2010 par LE CHEVREFEUILLE, madame VASSAIL CLaude, madame PLANES Aurore, madame PLANES Eve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le canard bien élevé du Mas Cané » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Les déposants sont LE CHEVREFEUILLE, GAEC domicilié(e) Mas Cané - 66400 - OMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , madame VASSAIL CLaude domicilié(e) 1 Mas Cané - 66400 - OMS - France, madame PLANES Aurore domicilié(e) 1 Mas Cané - 66400 - OMS - France, madame PLANES Eve domicilié(e) 1 Mas Cané - 66400 - OMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JLS, SELARL, Mme JEAN Avocat domicilié(e) 2 Bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque Le canard bien élevé du Mas Cané a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le canard bien élevé du Mas Cané arrivera à expiration en date du 1 février 2030.


LE CHEVREFEUILLE, GAEC - Mas Cané - 66400 - OMS - France - SIREN 3

Mme VASSAIL CLaude - 1 Mas Cané - 66400 - OMS - France

Mme PLANES Aurore - 1 Mas Cané - 66400 - OMS - France

Mme PLANES Eve - 1 Mas Cané - 66400 - OMS - France


Cabinet JLS, SELARL, Mme JEAN Avocat - 2 Bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 6 février 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°779319 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2020 n°2737915 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants.