Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA BOULE AUX NOIX
LE CHEVREFEUILLE SA

Numéro de dépôt :
1754257
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque LA BOULE AUX NOIX

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA BOULE AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) (société anonyme), Lavaud, Saint Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2182572) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2182572) - France.

La marque LA BOULE AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOULE AUX NOIX est expirée depuis le 5 octobre 2010.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative)


LE CHEVREFEUILLE SA - (société anonyme), Lavaud, Saint Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2182572) - France - SIREN 350494613


OFFICE BLETRY - (dossier no 2182572) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182572 - Publication au BOPI 2000-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279483 - Publication au BOPI 1999-06-21

Produits laitiers.