LA BOULE AUX NOIX
Présentation de la marque LA BOULE AUX NOIX
Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA BOULE AUX NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BOULE AUX NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOULE AUX NOIX est expirée depuis le 5 octobre 2010.
LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182572 - Publication au BOPI 2000-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279483 - Publication au BOPI 1999-06-21