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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE
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FLEUR VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLEUR VERTE
LE CHEVREFEUILLE SA

Numéro de dépôt :
1224669
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque FLEUR VERTE

Déposée le 29 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « FLEUR VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) Lavaud - Saint Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2011780) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

La marque FLEUR VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR VERTE est expirée depuis le 29 décembre 2002.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , "LE CHEVREFEUILLE"


LE CHEVREFEUILLE SA - Lavaud - Saint Martial de Valette, 24300 NONTRON (dossier no 2011780) - France - SIREN 350494613


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1992 n°2011780 - Publication au BOPI 1992-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150172 - Publication au BOPI 1992-10-08

Inscription - Transmission de propriété n°3291 - Publication au BOPI

Produits laitiers,