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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Chevrefeuille
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CHEVREFOUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHEVREFOUR
Le Chevrefeuille, SAS

Numéro de dépôt :
4225439
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHEVREFOUR de Le Chevrefeuille

Présentation de la marque CHEVREFOUR

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Chevrefeuille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVREFOUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Chevrefeuille domicilié(e) bp 21, Lavaud, 24300 Nontron - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Chevrefeuille, M. alejandro Olmos domicilié(e) Le Chevrefeuille, Lavaud - 24300 - Nontron - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le Chevrefeuille a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative)


Le Chevrefeuille, SAS - bp 21, Lavaud, 24300 Nontron - France - SIREN 350494613


Le Chevrefeuille, M. alejandro Olmos - Le Chevrefeuille, Lavaud - 24300 - Nontron - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681514 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Fromages.