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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE
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CHEVREFEUILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVREFEUILLE
LE CHEVREFEUILLE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3942122
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/08/2022
CHEVREFEUILLE de LE CHEVREFEUILLE

Présentation de la marque CHEVREFEUILLE

Déposée le 27 août 2012 par la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHEVREFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CHEVREFEUILLE domicilié(e) Lavaud, saint Martial de la valette - 24300 - NONTRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 494 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHEVREFEUILLE, M. Jean-François PALACIOS domicilié(e) Lavaud, saint Martial de la valette - 24300 - NONTRON - France.

La marque CHEVREFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVREFEUILLE est expirée depuis le 27 août 2022.

LE CHEVREFEUILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA BOULE AUX TRUFFES , LE QUATRE-FEUILLES , LE SARLET , LE CHEVREFEUILLE TRADITIONNELLEMENT VOTRE , CHEVRISSIME , L'ENROBE LE CHEVREFEUILLE , (Marque figurative) , FLEUR VERTE , (Marque figurative) , "LE CHEVREFEUILLE"


LE CHEVREFEUILLE, SOCIETE ANONYME - Lavaud, saint Martial de la valette - 24300 - NONTRON - France - SIREN 350494613


LE CHEVREFEUILLE, M. Jean-François PALACIOS - Lavaud, saint Martial de la valette - 24300 - NONTRON - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.