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Marques déposées par LE CHERIF BELKHAYAT
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JCN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCN
LE CHERIF BELKHAYAT

Numéro de dépôt :
92407191
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque JCN

Déposée le 20 février 1992 par LE CHERIF BELKHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JCN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est LE CHERIF BELKHAYAT, domicilié(e) Résidence "La Merveille", bât. D, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CHERIF BELKHAYAT Mohammed-El-Mamoune - France.

La marque JCN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCN est expirée depuis le 20 février 2002.


LE CHERIF BELKHAYAT - Résidence "La Merveille", bât. D, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France


LE CHERIF BELKHAYAT Mohammed-El-Mamoune - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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